Si vous êtes musicien et que vous souhaitez commencer à utiliser Twitch, n’oubliez pas de consulter notre Guide de démarrage rapide pour les artistes.
Lignes de conduite relatives à la musique
Pour Twitch, le travail des auteurs, des compositeurs et autres artistes est très important. En tant qu’entreprise engagée dans le soutien aux créateurs, nous respectons et nous demandons à nos utilisateurs de respecter la propriété intellectuelle de ceux qui font de la musique et de ceux qui possèdent ou contrôlent des droits musicaux.
Nous savons que vous avez des questions sur les types de contenus musicaux que vous pouvez partager sur Twitch. Pour mieux comprendre les utilisations autorisées de la musique, veuillez lire les sections ci-dessous.
- Utiliser la musique sur Twitch
- Utilisations spécifiques de la musique
- Utilisations autorisées par la loi
- En quoi cela vous concerne
Utiliser la musique sur Twitch
En termes simples, vous ne devez inclure de la musique dans votre chaîne Twitch que si vous êtes sûr de disposer des droits ou de l’autorité nécessaires pour le faire. L’utilisation de musique non autorisée sur Twitch peut entraîner l’envoi d’une demande de retrait par le détenteur des droits en vertu de la Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») ou de lois similaires ou via un processus contractuel distinct. Si un détenteur de droits envoie à Twitch l’une de ces demandes de retrait de contenu de votre chaîne Twitch, cela peut entraîner une application de la loi contre votre chaîne, pouvant aller jusqu’à la résiliation du compte.
Veuillez noter que l’abonnement à un service de streaming musical ou l’achat d’un CD, d’un disque vinyle ou d’un autre support physique ne vous confère généralement pas le droit de partager cette musique sur Twitch. Ces achats ou abonnements vous accordent habituellement une licence d’accès au contenu strictement personnelle et privée. Nous vous invitons à consulter les conditions d’utilisation de chaque service et les autres pages juridiques pertinentes avant d’inclure de la musique de ce service dans vos streams Twitch.
Utilisations spécifiques de la musique
Dans les sections ci-dessous, nous décrivons plusieurs utilisations de la musique que vous connaissez peut-être, ainsi que des informations qui vous permettront de déterminer si et comment la musique peut être utilisée de cette manière sur Twitch.
Voici quelques exemples de types de contenu musical que vous pouvez inclure dans les streams Twitch ou les contenus à la demande (par exemple, les VoD et les clips) :
- La musique qui vous appartient – Les morceaux de musique originaux écrits par vous et enregistrés ou interprétés en direct par vous, et pour lesquels vous détenez ou contrôlez tous les droits nécessaires au partage sur Twitch, y compris les droits sur l’enregistrement, l’interprétation, ainsi que la musique et les paroles associés. N’oubliez pas que si vous êtes lié par contrat à une organisation qui contrôle les droits des contenus que vous créez, comme une maison de disques, vous devez donc vous assurer de ne pas enfreindre cette relation en partageant cette musique sur Twitch.
- La musique pour laquelle vous détenez une licence – La musique protégée par droit d’auteur appartenant intégralement ou en partie à quelqu’un d’autre, si vous avez obtenu une licence pour la partager sur Twitch auprès des ayants droit. Comme indiqué ci-dessus, si vous prévoyez d’utiliser un service de streaming musical, consultez ses conditions d’utilisation et les autres pages juridiques pertinentes pour comprendre les droits qu’il vous accorde.
Voici quelques exemples de types de contenu musical que vous ne pouvez pas inclure dans les flux Twitch ou les vidéos enregistrées (par exemple, les vidéos VOD et les clips) :
- Diffusion de type radio – Diffusions de type radio de musique enregistrée sans images de prestation live, à moins que vous ne disposiez des droits nécessaires pour diffuser la musique sur Twitch et que vous ayez reçu une autorisation écrite préalable de Twitch exemptant votre chaîne de cette règle.
- DJ Set – Jouer et/ou mixer des enregistrements musicaux préenregistrés, à moins que vous ne diffusiez le catalogue musical DJ de Twitch en tant que participant au Programme DJ de Twitch, que ces enregistrements vous appartiennent ou que vous ayez été autorisé par le ou les détenteurs des droits d’auteur concernés à diffuser cette musique sur Twitch.
- Karaoké – Chanter ou se produire avec un enregistrement de karaoké, à moins que vous ne soyez propriétaire de la musique ou que vous n’ayez été autorisé par le ou les détenteurs des droits d’auteur concernés à la diffuser sur Twitch.
- Synchronisation labiale – Faire du pantomime, chanter ou faire semblant de chanter sur un enregistrement musical, à moins que vous ne soyez propriétaire de la musique ou que vous n’ayez été autorisé par le ou les détenteurs des droits d’auteur concernés à la diffuser sur Twitch.
- Représentation visuelle de la musique – Paroles, notations musicales, tablatures ou toute autre représentation visuelle de musique protégée par des droits d’auteur, à moins que vous ne soyez propriétaire de la musique ou que vous ne disposiez d’une ou de plusieurs licences accordées par le ou les détenteurs des droits d’auteur concernés pour les diffuser sur Twitch.
- Reprise de chanson – Interprétation d’une chanson appartenant à quelqu’un d’autre, sauf s’il s’agit d’une représentation en direct dans votre stream Twitch ou d’une chanson pour laquelle vous disposez d’une ou de plusieurs licences de partage sur Twitch concédées par le ou les détenteurs des droits d’auteur concernés. Si vous reprenez une chanson en direct lors d’un stream Twitch, essayez autant que possible d’interpréter la chanson telle qu’elle a été écrite par le ou les auteurs et de créer tous les éléments sonores vous-même, sans incorporer de pistes instrumentales, d’enregistrements musicaux ou d’autres éléments enregistrés appartenant à d’autres personnes.
Utilisations autorisées par la loi
Notre communauté est un lieu où les streamers s’expriment de manière unique, créative et parfois transformatrice. En plus de partager les directives ci-dessus, nous pensons qu’il est important de noter que les œuvres musicales ne sont pas toutes soumises aux droits d’auteur et que toutes les utilisations non autorisées ne portent pas systématiquement atteinte aux droits d’auteur. Cela inclut notamment l’utilisation d’œuvres tombées dans le domaine public et l’utilisation d’œuvres protégées qui sont admissibles à une défense dans le cadre d’une utilisation équitable et de lois similaires en dehors des États-Unis. Nous vous recommandons de consulter les règles de contre-notification et de rétraction de nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA) si vous pensez avoir reçu une notification de retrait de la part d’un détenteur des droits suite à une erreur ou à une identification erronée.
En quoi cela vous concerne
Si vous ne respectez pas ces directives, votre contenu peut faire l’objet d’une notification de retrait de la part des détenteurs de droits musicaux en vertu de nos Règles relatives au respect du droit d’auteur (DMCA) et/ou de sanctions dans le cadre de notre Processus de signalement pour les détenteurs de droits musicaux participants (« Processus de signalement de musique »), qui sont résumés ci-dessous. En outre, votre chaîne peut faire l’objet de sanctions de compte ou le son de votre contenu peut être coupé si les systèmes Twitch détectent certaines utilisations de la musique dans un stream, comme décrit ci-dessous.
Processus DMCA
La DMCA et des lois similaires dans le monde exigent que des services comme Twitch prennent certaines mesures lorsque les titulaires de droits affirment que des utilisateurs ont enfreint leurs droits d’auteur sur le service. Twitch a établi des directives qui décrivent la façon dont Twitch reçoit les notifications d’infraction de la part des détenteurs de droits, permet aux créateurs de contester ces notifications, supprime les documents prétendument responsables de l’infraction et émet des sanctions en vertu de sa politique de répétition d’infraction. Ce processus s’applique à tous les types d’œuvres protégées par les droits d’auteur, y compris la musique. Pour plus d’informations, veuillez consulter nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA).
Processus de signalement de musique
Twitch conclut des accords contractuels avec certains détenteurs de droits musicaux qui établissent des paramètres sur la façon dont leurs œuvres protégées par droit d’auteur peuvent être utilisées sur le service. Ces accords comprennent un processus spécifique de signalement et de gestion des plaintes, que nous appelons le Processus de signalement de musique. Ce processus donne plus de flexibilité aux créateurs qui utilisent par inadvertance ou par accident les œuvres protégées par droit d’auteur de ces détenteurs sur leurs chaînes Twitch. Dans le cas d’une utilisation sciemment inappropriée des œuvres protégées par droit d’auteur, Twitch enverra un avertissement au créateur concerné lors de sa première infraction, puis appliquera des sanctions en cas d’infractions répétées. Twitch peut également suspendre les diffusions en direct et/ou supprimer les vidéos enregistrées qui incluent de la musique protégée par droit d’auteur d’une manière interdite. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Processus de signalement de musique.
Détection proactive des fichiers audio protégés par droit d’auteur
Twitch met également en œuvre des systèmes pour identifier les fichiers audio protégés par droit d’auteur. Nous pouvons désactiver des VoD et supprimer des Clips lorsque notre système de reconnaissance audio détecte qu’ils contiennent des fichiers audio protégés par droit d’auteur. Si vous possédez les droits nécessaires pour partager de la musique ou tout autre contenu audio protégé par droit d’auteur dans vos vidéos Twitch, nous voulons nous assurer que leur son ne sera pas coupé. Pour savoir comment soumettre un appel lorsque le son a été coupé, veuillez lire notre article expliquant Comment soumettre un appel pour une piste audio désactivée.
Nous pouvons également émettre des sanctions de compte si les systèmes Twitch détectent les utilisations musicales suivantes dans un stream : (1) un enregistrement sonore musical en avant-première ou non publié (c’est-à-dire de la musique qui n’a pas été diffusée par le ou les détenteurs des droits au public au moment où elle a été incluse dans le stream) ou (2) un enregistrement sonore musical du catalogue musical DJ de Twitch a été inclus dans le contenu DJ d’une chaîne qui n’était pas inscrite au Programme DJ de Twitch. Pour plus d’informations sur la soumission d’un appel en cas de sanction, veuillez consulter la page Soumettre un appel.